Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHATEAU DU THIL
Numéro de dépôt :
1032336
Date de dépôt :
09/03/1977
Lieu de dépôt :
Trib de Blaye
Présentation de la marque CHATEAU DU THIL
Déposée le 9 mars 1977 par BOSSUET Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib de Blaye), la marque française « CHATEAU DU THIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHATEAU DU THIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1032336.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque CHATEAU DU THIL est expirée depuis le 9 mars 1987.
BOSSUET Jacques a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-024